Compte-rendu-Conseil-Municipal-du-17-02-2020
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Archives de catégorie : Archives des séances du conseil municipal
Conseil Municipal du 26.11.2019
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.
Compte-rendu-Conseil-Municipal-du-26-novembre-2019
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.
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Conseil Municipal du 03.07.2019
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.
Conseil Municipal du 28.05.2019
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.
Conseil Municipal du 28.02.2019
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.
Conseil Municipal du 29.01.2019
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.
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Conseil Municipal du 18.12.2018
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
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Conseil Municipal du 20.11.2018
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Conseil Municipal du 24.10.2018
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Conseil Municipal du 18.09.2018
Compte-rendu de Conseil Municipal du 18 septembre 2018
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 18.09.2018
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.