Archives de catégorie : Archives des séances du conseil municipal
Conseil Municipal du 18.09.2018
Compte-rendu de Conseil Municipal du 18 septembre 2018
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 18.09.2018
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.
Conseil Municipal du 04.07.2018
Compte-rendu du Conseil Municipal du 04 juillet 2018
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 04 juillet 2018
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.
Conseil Municipal du 29 mai 2018
Compte-rendu du Conseil Municipal du 29.05.2018
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 mai 2018
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.
Conseil Municipal du 11 avril 2018
Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2018
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 11.04.2018
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.
Conseil Municipal du 20.02.2018
Compte rendu du Conseil Municipal du 20.02.2018
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 20.02.2018
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.
Conseil Municipal du 23.01.2018
Compte rendu du Conseil Municipal du 23.01.2018
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 23.01.2018
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.
Conseil Municipal du 05.12.2017
Compte rendu Conseil Municipal du 05.12.2017
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 05.12.2017
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.
Conseil Municipal du 28.09.2017
Compte rendu du Conseil Municipal du 28.09.2017
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 28.09.2017
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.
Conseil Municipal du 04.07.2017
Compte rendu Conseil Municipal du 04 juillet 2017
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 04.07.2017
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.