Conseil Municipal du 18.10.2016

Compte rendu du Conseil Municipal du 18.10.2016
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.

Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 octobre 2016
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.

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