Conseil Municipal du 03 décembre 2015

Compte rendu du Conseil Municipal du 03.12.2015
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.

Ordre du jour du Conseil Municipal du 03 décembre 2015
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.

logo St Germain3