Conseil Municipal du 28.02.2019

Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.

Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.

Conseil Municipal du 29.01.2019

Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.

Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.

Conseil Municipal du 18.12.2018

Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.

Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.

Conseil Municipal du 20.11.2018

Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 20.11.2018

 

Conseil Municipal du 24.10.2018

Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.

logo St Germain3

Conseil Municipal du 18.09.2018

Compte-rendu de Conseil Municipal du 18 septembre 2018
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.

Ordre du jour du Conseil Municipal du 18.09.2018
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.

logo St Germain3

Conseil Municipal du 04.07.2018

Compte-rendu du Conseil Municipal du 04 juillet 2018
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.

Ordre du jour du Conseil Municipal du 04 juillet 2018

Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.

logo St Germain3

Conseil Municipal du 29 mai 2018

Compte-rendu du Conseil Municipal du 29.05.2018
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.

Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 mai 2018
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.

logo St Germain3

Conseil Municipal du 11 avril 2018

Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2018
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.

Ordre du jour du Conseil Municipal du 11.04.2018
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.

logo St Germain3

Conseil Municipal du 20.02.2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 20.02.2018
Le compte rendu est affiché et publié sur le site internet sous huit jours après la réunion conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT.

Ordre du jour du Conseil Municipal du 20.02.2018
Publicité et envoi des convocations dans les 3 jours francs au moins
avant le jour de la réunion conformément à l’article L.2121-11 du CGCT.

logo St Germain3